Jean-Patrick Farrugia
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Patrick Farrugia
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
c)
sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
conseil_administration
MENF1600042A
(source BOEN)
nomination
04 Février 2016
04/02/2016
De:
Jean-Patrick FARRUGIA
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
6° Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2012
06/12/2012
De:
Jean-Patrick Farrugia
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
date_debut
=
"
2012-09-24
"
suppleant
MENJ1200367A
(source BOEN)
nomination
13 Septembre 2012
13/09/2012
De:
Jean-Patrick FARRUGIA
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
4° Au titre des représentants des organismes consulaires
Représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat de région
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000025348347
(source JORF)
nomination
10 Février 2012
10/02/2012
De:
Jean-Patrick FARRUGIA
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3°
représentants des chambres consulaires
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Remplace:
Mme Annie BREAU
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000020568086
(source JORF)
nomination
02 Mai 2009
02/05/2009
De:
Jean-Patrick Farrugia
suppléant
Objet:
membres de la commission des comptes
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019527881
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2008
26/09/2008
De:
Jean-Patrick Farrugia
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000018650489
(source JORF)
nomination
16 Avril 2008
16/04/2008
De:
Jean-Patrick Farrugia
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
4°
représentants des chambres consulaires
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000000283417
(source JORF)
nomination
08 Novembre 2007
08/11/2007
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers - APCM
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000788893
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2006
20/09/2006
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
2° Représentant des chambres de métiers
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000000638917
(source JORF)
nomination
22 Mars 2006
22/03/2006
De:
Jean-Patrick Farrugia
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
5°
représentants des organismes consulaires et des organismes intéressés à la formation professionnelle
Au titre de l'Assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000808434
(source JORF)
nomination
20 Mai 2005
20/05/2005
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4° Représentant des chambres de métiers
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000000239795
(source JORF)
nomination
06 Avril 2005
06/04/2005
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000429558
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2003
20/09/2003
De:
Jean-Patrick Farrugia
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
4°
représentants des chambres consulaires
Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000000779051
(source JORF)
nomination
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Jean-Patrick Farrugia
(suppléant)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
f) Au titre des organismes patronaux
MEDEF
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3o c b) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000218011
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2000
20/09/2000
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres de la commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
1o Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs activités professionnelles
Groupe:
Commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
duree
=
"
trois ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000205352
(source JORF)
désignation
22 Mars 2000
22/03/2000
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
(MEDEF)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des représentants des organisations syndicales
d'employeurs et des chambres consulaires
Suppléants représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000377461
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1998
17/12/1998
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
1o Au titre des organisations professionnelles d'employeurs
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
conseil_administration
JORFTEXT000000557820
(source JORF)
nomination
16 Décembre 1998
16/12/1998
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000192970
(source JORF)
nomination
03 Octobre 1998
03/10/1998
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
(C.N.P.F.)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
titulaire
Remplace:
M. Traisnel (François)
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000194170
(source JORF)
nomination
18 Mai 1996
18/05/1996
De:
Farrugia (Jean-Patrick)
chef du service de la formation continue au Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Remplace:
M. Traisnel (François)
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
conseil_administration
JORFTEXT000000190236
(source JORF)
nomination
31 Octobre 1995
31/10/1995